Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pastel & Cocagne
Mme. Christine Akermann

Numéro de dépôt :
4263998
Date de dépôt :
12/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2026
Pastel & Cocagne de Christine Akermann

Présentation de la marque Pastel & Cocagne

Déposée par voie électronique le 12 avril 2016 par madame Christine Akermann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pastel & Cocagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est madame Christine Akermann domicilié(e) 2 allée de Villote, bât 2 Entrée 2 - 09000 - Foix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine Akermann domicilié(e) bât 2 Entrée 2, 2 allée de Villote - 09000 - Foix - France.

La marque Pastel & Cocagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pastel & Cocagne arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

Christine Akermann a également déposé les autres marques suivantes : La Marchande de Foix


Mme. Christine Akermann - 2 allée de Villote, bât 2 Entrée 2 - 09000 - Foix - France


Mme. Christine Akermann - bât 2 Entrée 2, 2 allée de Villote - 09000 - Foix - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.